Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KER A MAD
ROBIN Noel

Numéro de dépôt :
94540883
Date de dépôt :
17/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2004

Présentation de la marque KER A MAD

Déposée le 17 octobre 1994 par ROBIN Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KER A MAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est ROBIN Noel, domicilié(e) 7 Place de l'Eglise, 22110 Plounevez Quintin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN NOEL - France.

La marque KER A MAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER A MAD est expirée depuis le 17 octobre 2004.

ROBIN Noel a également déposé les autres marques suivantes : KER A MAD


ROBIN Noel - 7 Place de l'Eglise, 22110 Plounevez Quintin - France


ROBIN NOEL - France


Inscription le 10 mars 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°182979 - Publication au BOPI 1995-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

Crêpes